Conditions générales de vente (CGV)

Article 1 : Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations entre Noelya et ses clients dans le cadre de la vente de produits personnalisés.

Article 2 : Produits

  • Les articles proposés sont fabriqués à la main et personnalisables.
  • Les photos présentées sur le site sont non contractuelles.

Article 3 : Prix

  • Les prix sont indiqués en euros TTC.
  • Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.

Article 4 : Commande

  • Toute commande implique l'acceptation des présentes CGV.
  • Une fois validée, la commande ne peut être annulée si la personnalisation est déjà en cours.

Article 5 : Paiement

  • Les paiements s'effectuent par carte bancaire via une plateforme sécurisée.
  • La commande sera traitée après réception du paiement.

Article 6 : Livraison

  • Les délais de livraison sont estimés entre [X et X jours ouvrés].
  • Noelya ne pourra être tenue responsable des retards dus au transporteur.

Article 7 : Droit de rétractation

  • Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de rétractation.

Article 8 : Garantie

  • En cas de défaut avéré du produit, le client peut demander un échange ou un remboursement dans un délai de 14 jours après réception.

Article 9 : Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (photos, textes, logos) sont la propriété de Noelya et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

Article 10 : Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises à la législation française. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable avant tout recours juridique.